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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROSEMOOD
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ATELIER ROSEMOOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER ROSEMOOD
ROSEMOOD, SAS

Numéro de dépôt :
3956412
Date de dépôt :
26/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2022
ATELIER ROSEMOOD de ROSEMOOD

Présentation de la marque ATELIER ROSEMOOD

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROSEMOOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATELIER ROSEMOOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROSEMOOD domicilié(e) 27 Rue Lanoue Bras de Fer - 44200 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROSEMOOD, Mme. Hélène Germain domicilié(e) 27 Rue Lanoue Bras de Fer - 44200 - NANTES - France.

La marque ATELIER ROSEMOOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER ROSEMOOD est expirée depuis le 26 octobre 2022.

ROSEMOOD a également déposé les autres marques suivantes : ROSEMOOD atelier , ROSEMOOD


ROSEMOOD, SAS - 27 Rue Lanoue Bras de Fer - 44200 - NANTES - France


ROSEMOOD, Mme. Hélène Germain - 27 Rue Lanoue Bras de Fer - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Produits de l'imprimerie.